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Circulaire Aide à la mobilité 2025/44 Avenant au contrat de location

Adaptation, Aides à la mobilité, Handicap, Législation/circulaire, Médecins généralistes (Cercle), MR, MRS, PDF, Professionnels, Santé, Voiturette, Organismes assureurs (OA), Maisons de repos - et de soin (MR/MRS), Résidences-Services, Autres types de prestataires (bandagistes, tabacologue, concertation psy, …), Soins palliatifs (Plateformes de concertation soins palliatifs / Equipes pluridisciplinaires soins palliatifs) | 17 décembre 2025
Avenant au contrat de location de voiturette AVIQ - IRISCARE

Adaptation, Aides à la mobilité, Formulaire, Handicap, Médecins généralistes (Cercle), MR, MRS, Professionnels, Santé, Voiturette, Word, Maisons de repos - et de soin (MR/MRS), Résidences-Services, Structures d’hébergement non agréées (SHNA), Autres types de prestataires (bandagistes, tabacologue, concertation psy, …), Soins palliatifs (Plateformes de concertation soins palliatifs / Equipes pluridisciplinaires soins palliatifs) | 17 décembre 2025
RVT-Guide RVT version 2.0 (MRS)

Guide, MRS, PDF, Procédure/instruction, Professionnels, RVT, Santé, Centres d'accueil de Jour / Centres de soins de jour, Maisons de repos - et de soin (MR/MRS) | 04 février 2025
Formulaire de résiliation du contrat de location d’une voiturette en maison de repos - modèle

Adaptation, Aides à la mobilité, Formulaire, Handicap, Médecins généralistes (Cercle), MR, MRS, Professionnels, Santé, Voiturette, Word, Développeur de solutions digitales, Maisons de repos - et de soin (MR/MRS), Résidences-Services, Structures d’hébergement non agréées (SHNA), Soins palliatifs (Plateformes de concertation soins palliatifs / Equipes pluridisciplinaires soins palliatifs) | 20 décembre 2024
Annexe 6 – Contrat de location

Adaptation, Aides à la mobilité, Formulaire, Handicap, Médecins généralistes (Cercle), MR, MRS, Professionnels, Santé, Voiturette, Word, Maisons de repos - et de soin (MR/MRS), Résidences-Services, Structures d’hébergement non agréées (SHNA), Autres types de prestataires (bandagistes, tabacologue, concertation psy, …), Soins palliatifs (Plateformes de concertation soins palliatifs / Equipes pluridisciplinaires soins palliatifs) | 20 décembre 2024